Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMA SHAPPLIN
JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE

Numéro de dépôt :
3016112
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque EMMA SHAPPLIN

Déposée le 22 mars 2000 par JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMMA SHAPPLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE, domicilié(e) 1, RUE DE PERCEVAL, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE - France.

La marque EMMA SHAPPLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMA SHAPPLIN est expirée depuis le 22 mars 2010.

JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE a également déposé les autres marques suivantes : THE POP OPERA DIVAS , CARMINE MEO , OPERA TRANCE , OPERA ON ICE , PENDRAGON , TRANCE OPERA , ATLANTIS EN IBIZA , Ma Radio A Moi


JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE - 1, RUE DE PERCEVAL, 75014 PARIS - France


JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Services de transmission d'information par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau Internet. Transmission de données commerciales, publicitaire, par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.